Contrat de Licence Utilisateur Final (EULA) – Logiciel Holopsonie

Version : 1.0 – Date : 27 avril 2025

Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (« EULA ») est un accord juridique entre vous (« Utilisateur ») et Holopsonie (« Licenceur »), concernant l’utilisation du logiciel Holopsonie dans le cadre des offres Découverte, Essentiel, Expert, et Maestro.

1. Octroi de licence

Holopsonie vous accorde une licence non exclusive, non transférable et limitée pour utiliser le logiciel Holopsonie conformément à l’offre souscrite :

  • Découverte : Licence temporaire de 15 jours pour un usage sur un seul appareil.
  • Essentiel : Licence temporaire pour la durée de la location (15 jours).
  • Expert : Licence renouvelable mensuellement pour la durée de la location (minimum 3 mois).
  • Maestro : Licence perpétuelle pour un usage sur un seul appareil, sous réserve de mises à jour payantes après la période initiale.

La licence est valable pour un usage personnel ou professionnel sur un appareil compatible répondant aux exigences matérielles spécifiées.

2. Restrictions

Vous ne devez pas :

  • Copier, modifier, distribuer, ou revendre le logiciel.
  • Décompiler, désassembler, ou tenter d’accéder au code source du logiciel.
  • Utiliser le logiciel sur un appareil ne respectant pas les exigences minimales (carte son professionnelle de qualité, spécifications définies sur holopsonie.fr).
  • Transférer la licence à un tiers sans autorisation écrite de Holopsonie.

3. Exigences matérielles

L’Utilisateur est responsable de fournir une carte son professionnelle conforme aux spécifications indiquées sur holopsonie.fr. Holopsonie n’est pas responsable des dysfonctionnements liés à un matériel non conforme.

4. Durée et résiliation

  • Découverte et Essentiel : La licence expire automatiquement à la fin de la période (15 jours), sauf renouvellement ou achat d’une autre offre.
  • Expert : La licence est renouvelée mensuellement tant que la location est active. Elle expire à la fin de la location.
  • Maestro : La licence est perpétuelle, mais l’accès aux mises à jour peut être soumis à des frais après la période initiale (ex. : 1 an).
    Holopsonie peut résilier cette licence en cas de violation des termes de cet EULA, avec notification préalable.

5. Mises à jour

  • Découverte et Essentiel : Les mises à jour sont incluses pendant la durée de la licence.
  • Expert : Les mises à jour sont incluses pendant la durée de la location.
  • Maestro : Les mises à jour sont incluses pendant la première année. Après cela, des frais peuvent s’appliquer.
    Holopsonie peut fournir des mises à jour à sa discrétion, sans obligation.

6. Absence de garantie

Le logiciel est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite. Holopsonie ne garantit pas que le logiciel répondra à vos besoins ou fonctionnera sans interruption.

7. Limitation de responsabilité

Holopsonie ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation du logiciel, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.

8. Loi applicable

Cet EULA est régi par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville, ex. : Paris].

9. Acceptation

En cochant la case « J’accepte le Contrat de Licence Utilisateur Final » lors de la commande, ou en signant électroniquement ce document, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté les termes de cet EULA.

Contact : Pour toute question, contactez-nous à contact@holopsonie.fr.

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